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Le présent site Internet, accessible notamment à l’adresse www.monnierfreres.com et à travers les déclinaisons nationales de ce nom de domaine (ci-après « le Site »), a été développé pour le compte de la société Monnier Frères, société par actions simplifiée, au capital de 399 999 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 529 256 190 et dont le siège social est situé au 29 rue Tronchet – 75008 Paris – France (ci-après la « Société »). Téléphone : 09 69 36 06 08 (numéro non surtaxé).

Le Directeur de la Publication du Site est : M. Jean Monnier, Président de la Société

Le Site est hébergé par NBS SYSTEM, SAS au capital de 203 905€ dont le siège social se situe au 8 rue Bernard Buffet (ancient. 5 impasse chalabre) 75017 Paris, N° identification : FR61 423 410 901, RCS Paris N°423 410 901 00031.

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La Société s'efforce de proposer un site internet adapté aux systèmes informatiques standards sur le marché, mais ne garantit pas que celui-ci soit exempt d'erreurs, de défauts ou de vices de conception qui rendraient son utilisation et/ou installation impossible. La Société ne saurait être tenue pour responsable des conséquences, directes ou indirectes et/ou de tout dommage causé par une défectuosité et/ou par le piratage de ces programmes.

1.2. Utilisation du contenu du Site
La Société s'efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l'utilisateur reconnaît que les transmissions de données et d'informations sur Internet ne bénéficient que d'une fiabilité relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, la Société ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le Site.

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1.4. Utilisation de cookies
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Article 2 : Droit de Propriété Intellectuelle
La Société est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu du Site. Ses marques, logos, noms de domaine, documents téléchargeables, représentations photographiques et audiovisuelles et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des œuvres de l'esprit sur lesquels la Société détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale.
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Article 5 : Modification des Conditions Générales d'utilisation
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